Risque de corruption du Royaume

Certains s’attendent sans doute à la lecture de ce titre à lire des lignes acerbes sur les dirigeants du Royaume et des commentaires sur les prétendus liens de parentés ou d’amitiés fictives entre Grands de ce Monde. Il n’en sera pourtant rien, car la corruption à nos yeux ne vient pas, en tout cas pas essentiellement, de là. Il y a une corruption plus grande, plus dangereuse que ces relations personnelles qui sont sommes toutes humaines.
Cette corruption plus grande de l’Etat vient du processus législatif perpétuel que met en œuvre certains dirigeants provinciaux ou Royaux. En effet, il semble aujourd’hui que l’émission perpétuelle de nouvelles lois est devenu une fin en soi. Chaque liste candidate prône un amoncellement de nouveaux dispositifs législatifs et juridictionnels, pensé à la hâte afin de créer un programme souvent aggloméré de bric et de broc, faisant ainsi devant le peuple un panégyrique de ce que nous appellerons, vulgairement «diarrhée» ou «gigite» législative. Car il est vrai maintenant que plutôt que de remettre « vingt fois sur le métier l'ouvrage : de le polir sans cesse, d'ajouter quelquefois, et souvent d'effacer»* nos dirigeants en poste ou prétendant le devenir préfèrent inventer et innover sans cesse, sans jamais rien perfectionner. Or il y a des risques éminents, qu’ils soient formels ou matériels.
Tout d’abord la prolifération de lois est mauvaise pour la sécurité juridique. Qui se retrouve à l’heure actuelle dans ce fatras de texte, que ce soit au niveau royal, provincial ou municipal ? Je puis gager que pas même le Chancelier du royaume de France, sans remettre en cause sa valeur, ne pourrait présenter l’ensemble des textes royaux et encore moins provinciaux en vigueur, pas plus que le Chambellan, le Prévot ou le Grand Maitre de France. Le plus grave, ou tout aussi grave, est qu’il en va de même dans les provinces, qu'elles soient en dedans ou en dehors du Domaine Royal.
En sus de cette liquéfaction législative, un deuxième aspect porte atteinte à la sécurité juridique : l’impossible compréhension des lois. La mauvaise facture des textes législatifs, écrits à la va-vite, correspondant à des situations particulières et non à des cas généraux, empêche véritablement une bonne compréhension. Les textes sont mal interprétables et donc mal interprétés. Souvent emplies de fautes de syntaxes, d’orthographes et de ponctuation, les coutumiers sont indignes de juristes digne de ce nom. Ce qui est à proprement dit inadmissible et reflète une qualité de travail toute relative des élus. Ceci ne concerne d’ailleurs pas que la forme des textes. D’un point de vue matériel la situation encore plus calamiteuse comme on peut le constater régulièrement avec des textes disposant par exemple sur une notion aussi aberrante que la citoyenneté (cf : De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France article en date du lundi 20 octobre 2008 ).
Enfin il ne faut pas se leurrer quant à l’utilité de cette prolifération. Elle est nécessairement néfaste. « Plus il y a de Lois, plus le Royaume est corrompu »**. La multiplicité des textes aujourd’hui répond à des situations particulières, ponctuelles et nouvelles. Or les textes préexistant ne sont souvent même pas abrogés et cohabitent avec les textes nouveaux qui peuvent les contredire. Ce qui accentue l’insécurité juridique et qui entraine des situations extravagantes. D'ailleurs quel texte appliquer lorsqu’il y a une telle contradiction ? Voilà une question qui se pose au juge fréquemment et qui ne sait guère y faire. Ce qui entraine une réponse simple : la corruption du système et de l'État. Car sur quel critère le juge va-t-il trancher? Quoi du bon vouloir ou de la raison va l’emporter ? Il ne faut pas oublier que les juges sont des élus qui n'ont pour la plupart aucune formation juridique. Ce qui a pour effet l'apparition de situations dramatiques pouvant entrainer le vice de la société ou en tout cas de la justice. L'effet a moyen terme dans le meilleurs des cas, à cour terme dans le pire des cas, étant la paralysie de la justice et au delà même de la politique. Surtout, cette prolifération est limitative de liberté ce qui est extrêmement nuisible au commerce et donc à la prospérité de nos bonnes villes. Ces mesures n’empêchent d’ailleurs pas la réalisation d’entreprises illégales, la loi n'ayant jamais empêcher les malfrats d'agir, ce que semblent avoir complètement oublié nos dirigeants qui plutôt que de prendre tant de précautions législatives, devraient enjoindre les prévôts et connétables à être un peu plus présents et vigilants avec des services de douanes et de police plus performants et plus efficaces. Pour finir, la loi se doit d’être général et de définir un cadre, et non pas des situations très, trop, restrictives et définis, car plus nos législations seront restrictives et plus il sera facile de les enfreindre, de les contourner, et ainsi plus les risques d’insécurités et de contradictions seront importants. Il est donc grand temps aujourd’hui d'ouvrir une vrai réflexion autour de nos législations et de mettre à jour nos corpus de lois incohérents et dépassés pour ainsi créer la cohérence législative royale, et provinciale absolument nécessaire et tant attendu. Et alors, qui sait, peut être pourront nous rêver à l'avènement d'institutions cohérentes et efficaces au Royaume de France...

*[ hrp : Boileau, L'art poétique, 1674 ] **[ hrp : Tacite (55 , 120 ap J.C.)]