Risque de corruption du Royaume

Certains s’attendent sans doute à la lecture de ce titre à lire des lignes acerbes sur les dirigeants du Royaume et des commentaires sur les prétendus liens de parentés ou d’amitiés fictives entre Grands de ce Monde. Il n’en sera pourtant rien, car la corruption à nos yeux ne vient pas, en tout cas pas essentiellement, de là. Il y a une corruption plus grande, plus dangereuse que ces relations personnelles qui sont sommes toutes humaines.
Cette corruption plus grande de l’Etat vient du processus législatif perpétuel que met en œuvre certains dirigeants provinciaux ou Royaux. En effet, il semble aujourd’hui que l’émission perpétuelle de nouvelles lois est devenu une fin en soi. Chaque liste candidate prône un amoncellement de nouveaux dispositifs législatifs et juridictionnels, pensé à la hâte afin de créer un programme souvent aggloméré de bric et de broc, faisant ainsi devant le peuple un panégyrique de ce que nous appellerons, vulgairement «diarrhée» ou «gigite» législative. Car il est vrai maintenant que plutôt que de remettre « vingt fois sur le métier l'ouvrage : de le polir sans cesse, d'ajouter quelquefois, et souvent d'effacer»* nos dirigeants en poste ou prétendant le devenir préfèrent inventer et innover sans cesse, sans jamais rien perfectionner. Or il y a des risques éminents, qu’ils soient formels ou matériels.
Tout d’abord la prolifération de lois est mauvaise pour la sécurité juridique. Qui se retrouve à l’heure actuelle dans ce fatras de texte, que ce soit au niveau royal, provincial ou municipal ? Je puis gager que pas même le Chancelier du royaume de France, sans remettre en cause sa valeur, ne pourrait présenter l’ensemble des textes royaux et encore moins provinciaux en vigueur, pas plus que le Chambellan, le Prévot ou le Grand Maitre de France. Le plus grave, ou tout aussi grave, est qu’il en va de même dans les provinces, qu'elles soient en dedans ou en dehors du Domaine Royal.
En sus de cette liquéfaction législative, un deuxième aspect porte atteinte à la sécurité juridique : l’impossible compréhension des lois. La mauvaise facture des textes législatifs, écrits à la va-vite, correspondant à des situations particulières et non à des cas généraux, empêche véritablement une bonne compréhension. Les textes sont mal interprétables et donc mal interprétés. Souvent emplies de fautes de syntaxes, d’orthographes et de ponctuation, les coutumiers sont indignes de juristes digne de ce nom. Ce qui est à proprement dit inadmissible et reflète une qualité de travail toute relative des élus. Ceci ne concerne d’ailleurs pas que la forme des textes. D’un point de vue matériel la situation encore plus calamiteuse comme on peut le constater régulièrement avec des textes disposant par exemple sur une notion aussi aberrante que la citoyenneté (cf : De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France article en date du lundi 20 octobre 2008 ).
Enfin il ne faut pas se leurrer quant à l’utilité de cette prolifération. Elle est nécessairement néfaste. « Plus il y a de Lois, plus le Royaume est corrompu »**. La multiplicité des textes aujourd’hui répond à des situations particulières, ponctuelles et nouvelles. Or les textes préexistant ne sont souvent même pas abrogés et cohabitent avec les textes nouveaux qui peuvent les contredire. Ce qui accentue l’insécurité juridique et qui entraine des situations extravagantes. D'ailleurs quel texte appliquer lorsqu’il y a une telle contradiction ? Voilà une question qui se pose au juge fréquemment et qui ne sait guère y faire. Ce qui entraine une réponse simple : la corruption du système et de l'État. Car sur quel critère le juge va-t-il trancher? Quoi du bon vouloir ou de la raison va l’emporter ? Il ne faut pas oublier que les juges sont des élus qui n'ont pour la plupart aucune formation juridique. Ce qui a pour effet l'apparition de situations dramatiques pouvant entrainer le vice de la société ou en tout cas de la justice. L'effet a moyen terme dans le meilleurs des cas, à cour terme dans le pire des cas, étant la paralysie de la justice et au delà même de la politique. Surtout, cette prolifération est limitative de liberté ce qui est extrêmement nuisible au commerce et donc à la prospérité de nos bonnes villes. Ces mesures n’empêchent d’ailleurs pas la réalisation d’entreprises illégales, la loi n'ayant jamais empêcher les malfrats d'agir, ce que semblent avoir complètement oublié nos dirigeants qui plutôt que de prendre tant de précautions législatives, devraient enjoindre les prévôts et connétables à être un peu plus présents et vigilants avec des services de douanes et de police plus performants et plus efficaces. Pour finir, la loi se doit d’être général et de définir un cadre, et non pas des situations très, trop, restrictives et définis, car plus nos législations seront restrictives et plus il sera facile de les enfreindre, de les contourner, et ainsi plus les risques d’insécurités et de contradictions seront importants. Il est donc grand temps aujourd’hui d'ouvrir une vrai réflexion autour de nos législations et de mettre à jour nos corpus de lois incohérents et dépassés pour ainsi créer la cohérence législative royale, et provinciale absolument nécessaire et tant attendu. Et alors, qui sait, peut être pourront nous rêver à l'avènement d'institutions cohérentes et efficaces au Royaume de France...

*[ hrp : Boileau, L'art poétique, 1674 ] **[ hrp : Tacite (55 , 120 ap J.C.)]

La fable électorale

La lignée des Lévans a apporté une nouveauté dans la direction politique des provinces du Royaume de France. Il s’agit des élections provinciales permettant au peuple de choisir des représentants, en leur sein, qui vont avoir pour mission d’exercer les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, dans la mesure du Droit Royal et des prérogatives des Institutions Royales. Nous avons exprimé auparavant, que cette désignation de représentant n’engagé cependant en rien la notion de citoyenneté (cf : De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France article en date du lundi 20 octobre 2008 ), les électeurs restant des sujets, c’est à dire des personnes entièrement sous l’autorité toute puissante du Roi et inégales entre elles. Si l’Idée d’instaurer pareil désignation de représentant locaux n’est en son fondement pas mauvaise, il semble que de nombreux points viennent ternir dans les faits la réalisation de pareil scrutin.

Les élections provinciales permettent, comme chacun le sait, aux habitants d’une province de choisir ses représentants. Nous ne parlerons pas ici des élections municipal qui ne posent pas autant de problème. Ce choix populaire est censé refléter sa volonté en fonction des idées prônaient par telle ou telle liste électorale. Or, dans le temps et dans la pratique, ce vote nous est apparu comme souvent infondé. D’une part, force est de constater que dans certaines provinces les débats ne sont que peu présent au moments des élections et ne concernent en prime que peu de gens. D’autre part, dans certaines provinces peuplées de personnes plus intéressées par la politique les débats tournent souvent vite à l’empoignade et aux querelles personnelles ce qui polluent allègrement toutes formes de discussion bénéfique permettant d’établir un choix sur la base d’idée. Il faut ajouter à cela, le cout matériel des élections qui empêche de nombreuses personnes de se présenter faute de moyen pécuniaire, ce qui marque une limite sérieuse à la représentation des masses. Dans les deux cas, la participation quant bien même active n’est que très limitée. La plupart des habitants se désintéressent des débats oraux, et semblent ne pas savoir lire. L’éducation étant fort heureusement réservé à nos élites, il est aberrant , utopique meme d’imaginer que le peuple votera sur la base de programmes sérieux, développés et argumenté.s La masse vote en fonction de facteurs bien différent, et cela les élites politiques le savent bien mais refusent bien évidemment de l’avouer car cela saperait le fondement même de leur accession au pouvoir. Pourtant, ils s’évertuent, ces élites qui ne sont pas, hélas, les élites intellectuelles de notre pays, à inscrire leur liste en premier afin d’être en tête d’affiche des listes éligibles, ce qui permet d’amener un nombre de voix supplémentaire. A condition cependant de trouver un nom accrocheur. Le nom devient alors souvent bien plus important que le programme qui n’est souvent remplie que de fadaises. Prolifèrent alors un nombre de noms plus farfelus et saugrenus que les autres, s’opposant aux noms des parties traditionnels bien ancré dans leur province. Ces parties ne font d’ailleurs pas, pour la plupart, preuve de plus d’inventivité ou de professionnalisme politique et se battent comme des chiffonniers pour une place supplémentaire au conseil permettant d’obtenir le poste tant convoité de Duc ou de Comte. Enfin, et ce n’est pas nouveau, les électeurs votent en fonction des affinités qu’ils peuvent entretenir avec certains membres, et non sur les capacités et compétences de ceux-ci. Alors les politiciens tentent systématiquement d’établir au sein de leurs listes une bonne représentativité municipale afin d’attirer l'électeur. Voilà aujourd’hui le triste bilan des élections provinciales, et ce n’est peut être pas pour rien que l’instabilité règne aux frontières de nombreuses provinces. Faute d’avoir de solides gouvernements élus sur des bases plus profondes et plus sures que l’apparence et le futile, nous ne pourrons jamais espérer voir prospérer nos provinces et le Royaume.
Que faire alors ? Et bien il faut distinguer les pouvoirs, en ôter des mains du conseil des Elus et faire de celui-ci un simple exécutant de la politique choisie par le Duc ou le Comte. Or pour cela, il faut que le Duc/Comte soit élu en dehors du Conseil des élus, comme il se fait actuellement en Orléans. Afin que ce Duc ne soit plus politisé, qu’il ne soit plus lié à la fluctuation populaire qui ne connaît que son petit intérêt particulier et individuel et qui ne sait se projeter dans l’avenir et espérer pour le groupe tout entier. Il faut alors que le Duc soit élu par les nobles et les élus et qu’il préside ainsi deux conseils, celui des élus et celui de la noblesse. Les Elus devenant ainsi un conseil exécutif et judiciaire, et la noblesse, forte de son expérience, un conseil législatif. Combien de lois sont proposées vainement par des élus incompétents ? Combien de textes contradictoire, sans âme, et sans valeur juridique sont adoptés par des personnes sans expériences et sans guide ? Il faut revenir à un système plus légitime, plus solide, qui vient initialement de la délégation de tous le pouvoirs du Roi au Duc. C'est ensuite que le Duc délègue, s’il le souhaite, son pouvoir. Il ne faut jamais oublié qu’il est le seul à détenir les pouvoirs royaux et a en assumer les responsabilités devant Sa Majesté, dans la limites des institutions royales et de leurs prérogatives. Alors, lorsque l’on a bien cela en tête, on peut imaginer, comprendre, et accepter un système dans lequel, le Duc délègue à différents organes étatiques ses pouvoirs De manière pragmatique le conseils des élus est en généralement composé de techniciens, parfois bons, parfois moins bon, mais quasiment jamais de bon juristes et de bon légistes.

Il est donc grand temps de refondre le système électoral et le système de gouvernance de nos provinces. Orléans a préfiguré une avancé considérable en la matière en instaurant un pouvoir stable avec un Duc élu par un consortium représentatif des Elus, du clergé, de l'armée et la Noblesse. Maintenant il faut aller plus loin et permettre au Duc détenteur par délégation des pouvoirs royaux de les attribuer comme bon lui semble, en imposant cependant un contrôle stricte et une délégation cloisonnée afin de ne pas tomber dans les travers, hélas parfois présent, même dans les hautes sphères, de la corruption.

De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France

L’idée de citoyenneté semble être apparue chez les Grecs et les Romains. Deux civilisations dont il nous reste bien peu de trace aujourd’hui, mais dont quelques précieux textes nous ont été rapporté depuis la chute de Constantinople. Le contenu de ces écrits, où tout du moins certains mots employés dans ceux-ci, semblent s’être largement diffusé au sein du peuple qui parle à tord et à travers d’une notion jusqu’alors inusitée : la citoyenneté.

Mais qu’est ce que cette citoyenneté qui fait débat depuis maintenant plusieurs années et qui oppose généralement le peuple aux nobles et gens de lettres et d’esprit ?
Cette citoyenneté comme nous le disions nous vient d’Athènes et de Rome. Mais il faut d’ors et déjà faire une distinction entre le citoyenneté Athéniennes et Romaine qui est statutairement différente. Les citoyens d’Athènes sont les seuls à pouvoir posséder des terres, et ce sont eux qui prennent les décisions politiques. Les étrangers, appelés métèques, et les esclaves ne peuvent accéder à la citoyenneté (sauf cas particulier et exceptionnel que nous détaillerons pas ici). La citoyenneté Athénienne est donc très restrictive. Il s’agit d’une forme d’aristocratie, qui à bien des égards ressemble à l’aristocratie que nous connaissons aujourd’hui puisque la noblesse qui détient la terre à un statut privilégié. Bien sur aujourd’hui les choses ont changé.
Plus large que celle d’Athènes, la citoyenneté Romaine a pour sa part une vocation universelle. Les météques peuvent l’acquérir. Pour autant, peut on parler aujourd’hui de citoyenneté en le Royaume de France ?
Il faut clairement différencier la citoyenneté et la sujétion. La citoyenneté c’est l’idée même que ceux qui la possède forment ensemble une classe politique qui détient et exerce des pouvoirs politiques. La corrélation est importante : détient ET exerce car c’est en ce point que notre Société, Monarchique, n’est en rien semblable avec celles de l’antiquité. Le Roi , à l'heure actuelle détient tous les pouvoirs. Cependant il les délègue, parcequ'ill le veut bien, à différentes institutions que sont la pairie, la Curia Regis […] ainsi que les Ducs et Comtes des provinces Françaises. Mais il faut garder à l’esprit que ces derniers ne font qu’exercer le pouvoir que le Roi leur a délégué et qu'en rien il ne le détienne. A fortiori il en va de meme pour les membres des conseils des élus provinciaux.
Si la plèbe choisi bien ses représentants provinciaux elle ne détient aucune part de souveraineté politique. En cela il n'y a pas de citoyen au royaume de France. Ils sn'y a que des sujets du Roi. Il ssont assujettis a Sa Volonté. Le Roi est le seul à pouvoir prendre des décisions et elles s’appliquent unilatéralement à tous ses sujets, son peuple. Il détient toute la souveraineté. Il est empereur en son royaume. Aucune autorité ne peut se targuer de pouvoir partager son pouvoir et encore moins lui imposer sa volonté.
La notion de citoyenneté est donc complètement étrangère à notre système, et la volonté de certains politiciens à vouloir nous l’imposer est une aberration indigne d’une personne d’esprit, fidèle à son Roi et à ses valeurs. J’ajouterai que quand bien même, une province oserait discuter de la souveraineté absolu du Roi en introduisant sciemment la notion de citoyenneté, elle ne ferait que saper sa propre autorité en dénigrant les privilèges de sa noblesse, en voulant accorder le pouvoir au peuple, ce qui en plus est source d’instabilité.

L’idée de citoyenneté, si elle n’est pas une invention du Sans-Nom sortie de nul part, comme certains incultes le prétende, est une contradiction historique et surtout une hérésie politique et sociale. C’est la remise en cause de la monarchie et de l’Aristocratie, valeurs sur lesquels notre Société est entièrement fondée et développée. Aller à leurs encontre c’est remettre en cause le Roi lui-même, tout comme remettre en cause la noblesse et tout le système politique. La prudence quant à l’utilisation de ce terme est donc de mise, particulièrement en matière législative où des insconscient l’ont utilisé pour parler de la sujétion pensant à tord que le fait d’élire 12 personnes conférait la citoyenneté, oubliant ainsi que la citoyenneté n’existe que sur le fondement corrélatif de la détention du pouvoir et de son exercice.