L’idée de voir se constituer un parlement à Paris n’est pas nouvelle. Mais elle était jusqu'alors irréalisable.
Aujourd’hui, alors que la cour du Roi semble fonctionner correctement, il semble que ce projet pourrait voir le jour et Dieu sait combien il serait utile à la couronne. Pourquoi ? Car il permettra une centralisation efficace de la Justice Royale. Comment faire ? Créer un pôle regroupant les diverses institutions judiciaires et exécutives se rapportant à la justice, soit : la Prévôté, le Tribunal Héraldique, la Cour d'Appel (CA), la Haute Cour de Justice (HJC) et la Chancellerie. Précisions immédiatement que ce regroupement ne serait pas une fusion, ni même un partage ou transfert de compétences. Chacune des instances resteraient autonomes. Le cœur du projet serait de les réunir au sein d’une même institution, où il y aurait au-dessus d'elles un conseil regroupant les présidents de chaque organe afin de créer un véritable pôle judiciaire royal et qu'ainsi ne soit plus éparpillée la Justice Royale. Enfin, et nous le préciserons, la création d'une chambre d'audience au sein du parlement serait d'une utilité cruciale en ce qui concerne l'exercice de la justice du Roi à proprement dite. Quelle serait l'utilité du parlement ? Avoir une justice qui ne se contredirait ni se s'opposerait plus et qui alors instaurera une unité judiciaire royale. De ce fait, lors de l’examen d’une demande d’appel, par exemple, le procureur général pourra demander facilement et directement, de manière prévue par un texte à débattre, au prévôt de faire enquête sur la personne interjetant appel pour connaître ses antécédents. Ou encore, le président du tribunal héraldique pourra avoir facilement accès au minutes d’un procès en appel et pourra demander sans difficulté les commentaires de la cour sur ce procès. Aujourd’hui tout cela n’est clairement pas possible dans les faits. Si la théorie laisse la possibilité à de telles pratiques, cela ne fonctionne pas, l'efficacité des cours de justice royale étant à l'heure actuelle parfois douteuses. De plus chacun semble défendre des prérogatives en ne voulant pas véritablement coopérer par peur sans doute de se voir rogner un quelconque pouvoir. Avec un système de parlement, il y aurait une unité, une « entente cordiale » nécessaire se mettrait en place, et permettrait ainsi une véritable coopération. Les querelles de compétences disparaitraient alors laissant place a une coordination efficace.
La chambre du parlement, dont nous parlions plus haut serait une cour de 1ère et dernière instance, dont le ressort serait uniquement le Domaine Royal. Elle aurait pour compétence des affaires bien particulières : les cas royaux. C'est à dire, entre autres, les insultes envers la Couronne, les crimes de lèse majesté, les crimes interprovinciaux, la haute trahison mettant en péril l'ordre dans le Domaine Royal (DR) etc. Mais là encore pas d'empiètement ni sur le ressort de la HJC ni sur les cours provinciales. En effet la HJC s'occupe de ces cas pour les Duc et Comte en exercice. La chambre du parlement s'occuperait de ces cas pour toutes personnes qu'eux. Lorsqu'il y aurait cas Royaux, la chambre du parlement se substituerait alors au cour provincial sans pour autant les priver de leur compétence car d'une part, ces cours provinciales ne sont pas légitimes pour traiter ces cas et d'autres part parce qu’elles ne sont souvent pas aptes à le faire au regard de l'état actuel de leur Droit positif. De plus la composition de la chambre pourrait être mixte. Il y aurait alors 2 procureurs et juges du DR, ainsi que le procureur général du la CA et son président et le chancelier ce qui donnerait à la fois une solide légitimité à la cour et qui n'écarterai pas la voix du DR. De sorte que cette légitimité serait accompagnée par des magistrats professionnels, donnant un gage de qualité aux jugements rendus. L’utilité serait donc double car cette chambre permettrait de juger de manière plus impartiale des cas souvent bien trop politiques pour les juges provinciaux tout en permettant de construire une unité, une cohésion juridique au sein du DR qui semble manquer cruellement aujourd'hui.
Enfin, le contrôle en amont des procès soumis devant la chambre civile pourrait être délégué à la prévôté qui ainsi déterminerait si oui ou non il y a cas royal.
Un tel système, prit dans sa globalité, permettrait un meilleur fonctionnement de la Justice, avec une bien plus grande cohésion, grâce à une meilleure communication et une inter-fonctionnalité des instances. Ce remaniement formel, fonctionnel, semble aujourd'hui absolument nécessaire lorsque l’on constate l'inaction et les délais exorbitants d'attente avant de pouvoir obtenir la possibilité d'être entendu par la CA, la HJC ou encore le tribunal héraldique. Et la création d'une nouvelle instance, permettrait de poursuivre des criminels jusque là impuni faute de moyen juridique, montrant et développant ainsi une cohésion et une unité autour de la couronne qui nous fait encore et toujours tant défaut...
Aujourd’hui, alors que la cour du Roi semble fonctionner correctement, il semble que ce projet pourrait voir le jour et Dieu sait combien il serait utile à la couronne. Pourquoi ? Car il permettra une centralisation efficace de la Justice Royale. Comment faire ? Créer un pôle regroupant les diverses institutions judiciaires et exécutives se rapportant à la justice, soit : la Prévôté, le Tribunal Héraldique, la Cour d'Appel (CA), la Haute Cour de Justice (HJC) et la Chancellerie. Précisions immédiatement que ce regroupement ne serait pas une fusion, ni même un partage ou transfert de compétences. Chacune des instances resteraient autonomes. Le cœur du projet serait de les réunir au sein d’une même institution, où il y aurait au-dessus d'elles un conseil regroupant les présidents de chaque organe afin de créer un véritable pôle judiciaire royal et qu'ainsi ne soit plus éparpillée la Justice Royale. Enfin, et nous le préciserons, la création d'une chambre d'audience au sein du parlement serait d'une utilité cruciale en ce qui concerne l'exercice de la justice du Roi à proprement dite. Quelle serait l'utilité du parlement ? Avoir une justice qui ne se contredirait ni se s'opposerait plus et qui alors instaurera une unité judiciaire royale. De ce fait, lors de l’examen d’une demande d’appel, par exemple, le procureur général pourra demander facilement et directement, de manière prévue par un texte à débattre, au prévôt de faire enquête sur la personne interjetant appel pour connaître ses antécédents. Ou encore, le président du tribunal héraldique pourra avoir facilement accès au minutes d’un procès en appel et pourra demander sans difficulté les commentaires de la cour sur ce procès. Aujourd’hui tout cela n’est clairement pas possible dans les faits. Si la théorie laisse la possibilité à de telles pratiques, cela ne fonctionne pas, l'efficacité des cours de justice royale étant à l'heure actuelle parfois douteuses. De plus chacun semble défendre des prérogatives en ne voulant pas véritablement coopérer par peur sans doute de se voir rogner un quelconque pouvoir. Avec un système de parlement, il y aurait une unité, une « entente cordiale » nécessaire se mettrait en place, et permettrait ainsi une véritable coopération. Les querelles de compétences disparaitraient alors laissant place a une coordination efficace.
La chambre du parlement, dont nous parlions plus haut serait une cour de 1ère et dernière instance, dont le ressort serait uniquement le Domaine Royal. Elle aurait pour compétence des affaires bien particulières : les cas royaux. C'est à dire, entre autres, les insultes envers la Couronne, les crimes de lèse majesté, les crimes interprovinciaux, la haute trahison mettant en péril l'ordre dans le Domaine Royal (DR) etc. Mais là encore pas d'empiètement ni sur le ressort de la HJC ni sur les cours provinciales. En effet la HJC s'occupe de ces cas pour les Duc et Comte en exercice. La chambre du parlement s'occuperait de ces cas pour toutes personnes qu'eux. Lorsqu'il y aurait cas Royaux, la chambre du parlement se substituerait alors au cour provincial sans pour autant les priver de leur compétence car d'une part, ces cours provinciales ne sont pas légitimes pour traiter ces cas et d'autres part parce qu’elles ne sont souvent pas aptes à le faire au regard de l'état actuel de leur Droit positif. De plus la composition de la chambre pourrait être mixte. Il y aurait alors 2 procureurs et juges du DR, ainsi que le procureur général du la CA et son président et le chancelier ce qui donnerait à la fois une solide légitimité à la cour et qui n'écarterai pas la voix du DR. De sorte que cette légitimité serait accompagnée par des magistrats professionnels, donnant un gage de qualité aux jugements rendus. L’utilité serait donc double car cette chambre permettrait de juger de manière plus impartiale des cas souvent bien trop politiques pour les juges provinciaux tout en permettant de construire une unité, une cohésion juridique au sein du DR qui semble manquer cruellement aujourd'hui.
Enfin, le contrôle en amont des procès soumis devant la chambre civile pourrait être délégué à la prévôté qui ainsi déterminerait si oui ou non il y a cas royal.
Un tel système, prit dans sa globalité, permettrait un meilleur fonctionnement de la Justice, avec une bien plus grande cohésion, grâce à une meilleure communication et une inter-fonctionnalité des instances. Ce remaniement formel, fonctionnel, semble aujourd'hui absolument nécessaire lorsque l’on constate l'inaction et les délais exorbitants d'attente avant de pouvoir obtenir la possibilité d'être entendu par la CA, la HJC ou encore le tribunal héraldique. Et la création d'une nouvelle instance, permettrait de poursuivre des criminels jusque là impuni faute de moyen juridique, montrant et développant ainsi une cohésion et une unité autour de la couronne qui nous fait encore et toujours tant défaut...
1 commentaire:
BON DEPART
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