Trois étapes pour une bonne justice

Dans cet article quelque peu différent des précédents nous proposerons une méthode, ou tout du moins une base juridique sur laquelle les magistrats, les avocats ainsi que les justiciables, dans une mesure moindre, pourront s'appuyer. Il n'y aura pas d'analyse a proprement critique de la situation aujourd'hui, bien que certains points seront relevés, sans pour autant traités. Ici, nous nous appuierons sur des définitions, simples, et claires que nous discuterons et expliquerons afin d'en dégager trois étapes distinctes permettant d'établir un procédé fiable pour rendre une "vrai justice".

Nous ne prendrons ici que peu de définitions, trois, afin de ne pas se perdre dans la réflexion ni dans le déroulement de celle-ci. L'ordre des définitions sera donc didactique et suivra les différentes étapes qu'un juge, ou qu'un procureur consciencieux se doit au minimum de suivre.

- La Qualification : Opération intellectuelle d’analyse juridique, consistant à prendre en considération l’élément qu’il s’agit de qualifier (fait brut, acte, règle, etc.) et à le faire entrer dans une catégorie juridique préexistante en reconnaissant en lui les caractéristiques essentielles de la catégorie de rattachement.*

Cette première étape s'impose particulièrement au procureur mais aussi au juge car l'un comme l'autre vont se trouver face à un dossier dans lequel des faits sont décris par différents agents.
Il s'agit donc de qualifier ces faits et de savoir dans un premier temps s'ils sont avérés ou non. S'ils ne le sont pas, alors le procureur doit clore le dossier sans aller plus loin. S'il existe une sérieuse probabilité quant à la véracité des faits, il appartient au procureur de statuer sur la nécessité d'une audience afin de déterminer et de juger les faits. Si les faits sont avérés alors le procès doit être ouvert.
Dans une second temps, une fois décidé qu'il y aurait audience, il s'agit de déterminer la nature des faits. Est-ce un acte de brigandage, de trouble à l'ordre public, etc. ? Cette opération juridique est l'une des plus délicates compte tenu du peu de latitude offerte quant à la qualification des faits. D'ailleurs tant que l'édit royal imposant la qualification des faits de manière aussi restrictive ne sera pas abrogé il sera impossible de bien exécuter cette étape (dès lors, il apparait qu'un quelconque vice de forme invoqué sur une erreur de qualification ne devrait pas être retenu devant la cour d'appel). Cependant pour obtenir la meilleur qualification possible, pour une bonne lisibilité et compréhension de l'affaire, il faut rechercher le caractère dominant de la supposée infraction afin de la faire entrer dans une des "catégorie juridique préexistante". Si cette étape est essentielle pour le procureur, le juge se doit de faire de même car de nombreuses erreurs, pourtant flagrantes, de qualifications sont faites par le procureur. Dans ce cas il semble nécessaire pour le juge de pouvoir requalifier lors du jugement les faits afin d'éviter toute contestation inutile. Mais laissons cela pour le moment puisqu'est concernée ici l'autorité législative et non judiciaire.

Une fois les faits qualifiés, une autre étape du raisonnement juridique s'impose au procureur et au juge : déterminer le Droit applicable :

- Le Droit : Ensemble des règles de conduite socialement édictées et sanctionnées, qui s'imposent aux membres de la société.*

Ce droit peut être coutumier ou légiférer.
Ici le Procureur, le juge se doit d'étudier, de recenser le droit en vigueur pouvant s'appliquer aux faits qualifiés précédemment. Il s'agit de déterminer les différentes règles définissant les situations factuelles afin de savoir si elles sont ou pas punis par la loi et dans le cas où elles le sont les sanctions possibles. Le juge comme le procureur se doit d'accomplir cette recherche car l'un doit demander ce qui lui semble juste au regard du droit et l'autre doit trancher, toujours au regard du droit. N'oublions jamais que le juge se doit de connaitre le droit et de l'appliquer (juria novit curia). C'est son rôle, sa mission. L'étape est donc particulièrement importante, d'autant plus qu'aujourd'hui les textes de droit comme nous l'avons dit dans un précédent article (Risque de corruption du Royaume), sont véritablement peu claires, mal organisés et se chevauchent souvent des textes en vigueur se contredisant. L'étape est donc véritablement cruciale, et il s'agit d'un travail en profondeur, qui nécessite du temps et de l'implication car il ne s'agit pas de prendre le premier texte venu ne correspondant que pour partie aux faits incriminés et d'en tirer des conclusions hâtive.
Il faut également toujours garder à l'esprit que tout ce qui est permis n'est pas toujours honnête (Non omne quod licet honestum est) mais que cependant il n'appartient en aucun cas au juge de décider de condamner en dehors de la loi. Le juge ne peut sous prétexte qu'il considère un acte comme malhonnête le condamner sans fondement légal, avec pour seul motif sa volonté. Chercher les lois en vigueur applicable aux faits permettront donc d'éviter de graves éceuils.

Malgré tout disposer des textes ne suffit pas une nouvelle étape tout aussi importante s'impose : l'interprétation.

- L'interprétation : Opération qui consiste à discerner le véritable sens d’un texte ou d'un fait obscur ; désigne aussi bien les éclaircissements donnés pas l’auteur même de l’acte, que le travail d’un interprète étranger à l’acte.*

D'une part il s'agit d'interpréter les faits qui sont incriminés. En effet, il faut savoir qu'elle fut l'intention de l'auteur de l'acte (par exemple : si l'agent a eu la volonté de nuire ou si l'acte est arrivé par accident) et il faut déterminer l'impact de l'acte ( exemple : est ce que la victime de l'agent est décédée ou pas suite à l'agression). Ce procédé est extrêmement important, car bien entendu, la sanction ne saurait la même selon la situation, selon les motifs de l'acte. Il parait évident, et malgré cette évidence des erreurs grossières peuvent être relevées quotidiennement, qu'une personne ayant fauté alors qu'elle voulait bien faire ne peut être condamnée de la même manière qu'une personne ayant commis un acte répréhensible délibérément.
D'autre part il s'agit d'interpréter les règles de droit sélectionnées lors de l'étape précédente. En effet le travail du procureur comme du juge est de déterminer en l'espèce comment la loi peut être appliquée. En effet les magistrats ne doivent en aucun cas faire une application "bête et méchante". Si une application stricte peut être justifiée, une application restrictive ou erronée serait injustifiable. Il faut alors par exemple chercher pour un texte datant d'un certain temps, l'application la plus intelligente, la plus adaptée possible aux faits. en déterminant la volonté initiale du légisteur pour bien comprendre la portée du texte et en faire bon usage. S'offre aussi la possibilité aux magistrats de clarifier une loi obscure, c'est à dire à donner du sens à un texte qui peut en etre dépourvu, soit à cause de sa mauvaise facture soit à cause de son dépassement dans le temps. Il s'agit dans ce cas de choisir l'interprétation qui semble la plus juste, voire la plus équitable en l'espèce (Jus est ars boni et aequi). Il existe d'autres méthodes, que nous n'énoncerons pas. Le principal, vous l'aurez compris étant de trouver la solution la plus juste et la plus justifiée possible afin de ne commettre ni d'erreur ni d'injustice.

Ce n'est qu'après avoir effectuées toutes ces étapes, que le procureur doit déposer son réquisitoire afin de ne pas dire d'"âneries", de ne pas prendre partie pour l'un ou pour l'autre, car rappelons le, le procureur est là pour défendre les intérêts de sa province et donc défendre le droit en vigueur. Il en va de même pour le juge, ce n'est qu'après toutes ces étapes qu'il peut rendre son verdict en le motivant, c'est-à-dire en expliquant comment et pourquoi il rend cette décision et pas une autre. La justice n'est en effet pas claire pour tous et il faut que chacun puisse entendre par la bouche du juge la loi. Le juge motivant sa décision, l'expliquant en invoquant les textes auquel il fait référence ainsi qu'en précisant la qualification des faits et l'interprétation retenu permettra de comprendre la décision, de l'analyser et a terme d'interjeter appel. ISi le législateur imposait cette démarche au juge, cela serait un gage d'une justice meilleur, puisque plus réfléchie, plus travaillée.
Il en va de même pour les juges et procureurs de la Cour d'Appel qui ne doivent pas se contenter de ce que les juges du fond et les procureurs leur apportent. Ils doivent véritablement recommencer le procès et donc toutes les étapes que nous avons mentionnées afin de rendre un jugement éclairé. Ce n'est que par cette méthode, a minima, que la justice pourra prétendre être juste et bonne.

[hrp : définition issue de vocabulaire juridique de G. CORNU, Ed. PUF]

Risque de corruption du Royaume

Certains s’attendent sans doute à la lecture de ce titre à lire des lignes acerbes sur les dirigeants du Royaume et des commentaires sur les prétendus liens de parentés ou d’amitiés fictives entre Grands de ce Monde. Il n’en sera pourtant rien, car la corruption à nos yeux ne vient pas, en tout cas pas essentiellement, de là. Il y a une corruption plus grande, plus dangereuse que ces relations personnelles qui sont sommes toutes humaines.
Cette corruption plus grande de l’Etat vient du processus législatif perpétuel que met en œuvre certains dirigeants provinciaux ou Royaux. En effet, il semble aujourd’hui que l’émission perpétuelle de nouvelles lois est devenu une fin en soi. Chaque liste candidate prône un amoncellement de nouveaux dispositifs législatifs et juridictionnels, pensé à la hâte afin de créer un programme souvent aggloméré de bric et de broc, faisant ainsi devant le peuple un panégyrique de ce que nous appellerons, vulgairement «diarrhée» ou «gigite» législative. Car il est vrai maintenant que plutôt que de remettre « vingt fois sur le métier l'ouvrage : de le polir sans cesse, d'ajouter quelquefois, et souvent d'effacer»* nos dirigeants en poste ou prétendant le devenir préfèrent inventer et innover sans cesse, sans jamais rien perfectionner. Or il y a des risques éminents, qu’ils soient formels ou matériels.
Tout d’abord la prolifération de lois est mauvaise pour la sécurité juridique. Qui se retrouve à l’heure actuelle dans ce fatras de texte, que ce soit au niveau royal, provincial ou municipal ? Je puis gager que pas même le Chancelier du royaume de France, sans remettre en cause sa valeur, ne pourrait présenter l’ensemble des textes royaux et encore moins provinciaux en vigueur, pas plus que le Chambellan, le Prévot ou le Grand Maitre de France. Le plus grave, ou tout aussi grave, est qu’il en va de même dans les provinces, qu'elles soient en dedans ou en dehors du Domaine Royal.
En sus de cette liquéfaction législative, un deuxième aspect porte atteinte à la sécurité juridique : l’impossible compréhension des lois. La mauvaise facture des textes législatifs, écrits à la va-vite, correspondant à des situations particulières et non à des cas généraux, empêche véritablement une bonne compréhension. Les textes sont mal interprétables et donc mal interprétés. Souvent emplies de fautes de syntaxes, d’orthographes et de ponctuation, les coutumiers sont indignes de juristes digne de ce nom. Ce qui est à proprement dit inadmissible et reflète une qualité de travail toute relative des élus. Ceci ne concerne d’ailleurs pas que la forme des textes. D’un point de vue matériel la situation encore plus calamiteuse comme on peut le constater régulièrement avec des textes disposant par exemple sur une notion aussi aberrante que la citoyenneté (cf : De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France article en date du lundi 20 octobre 2008 ).
Enfin il ne faut pas se leurrer quant à l’utilité de cette prolifération. Elle est nécessairement néfaste. « Plus il y a de Lois, plus le Royaume est corrompu »**. La multiplicité des textes aujourd’hui répond à des situations particulières, ponctuelles et nouvelles. Or les textes préexistant ne sont souvent même pas abrogés et cohabitent avec les textes nouveaux qui peuvent les contredire. Ce qui accentue l’insécurité juridique et qui entraine des situations extravagantes. D'ailleurs quel texte appliquer lorsqu’il y a une telle contradiction ? Voilà une question qui se pose au juge fréquemment et qui ne sait guère y faire. Ce qui entraine une réponse simple : la corruption du système et de l'État. Car sur quel critère le juge va-t-il trancher? Quoi du bon vouloir ou de la raison va l’emporter ? Il ne faut pas oublier que les juges sont des élus qui n'ont pour la plupart aucune formation juridique. Ce qui a pour effet l'apparition de situations dramatiques pouvant entrainer le vice de la société ou en tout cas de la justice. L'effet a moyen terme dans le meilleurs des cas, à cour terme dans le pire des cas, étant la paralysie de la justice et au delà même de la politique. Surtout, cette prolifération est limitative de liberté ce qui est extrêmement nuisible au commerce et donc à la prospérité de nos bonnes villes. Ces mesures n’empêchent d’ailleurs pas la réalisation d’entreprises illégales, la loi n'ayant jamais empêcher les malfrats d'agir, ce que semblent avoir complètement oublié nos dirigeants qui plutôt que de prendre tant de précautions législatives, devraient enjoindre les prévôts et connétables à être un peu plus présents et vigilants avec des services de douanes et de police plus performants et plus efficaces. Pour finir, la loi se doit d’être général et de définir un cadre, et non pas des situations très, trop, restrictives et définis, car plus nos législations seront restrictives et plus il sera facile de les enfreindre, de les contourner, et ainsi plus les risques d’insécurités et de contradictions seront importants. Il est donc grand temps aujourd’hui d'ouvrir une vrai réflexion autour de nos législations et de mettre à jour nos corpus de lois incohérents et dépassés pour ainsi créer la cohérence législative royale, et provinciale absolument nécessaire et tant attendu. Et alors, qui sait, peut être pourront nous rêver à l'avènement d'institutions cohérentes et efficaces au Royaume de France...

*[ hrp : Boileau, L'art poétique, 1674 ] **[ hrp : Tacite (55 , 120 ap J.C.)]

La fable électorale

La lignée des Lévans a apporté une nouveauté dans la direction politique des provinces du Royaume de France. Il s’agit des élections provinciales permettant au peuple de choisir des représentants, en leur sein, qui vont avoir pour mission d’exercer les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, dans la mesure du Droit Royal et des prérogatives des Institutions Royales. Nous avons exprimé auparavant, que cette désignation de représentant n’engagé cependant en rien la notion de citoyenneté (cf : De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France article en date du lundi 20 octobre 2008 ), les électeurs restant des sujets, c’est à dire des personnes entièrement sous l’autorité toute puissante du Roi et inégales entre elles. Si l’Idée d’instaurer pareil désignation de représentant locaux n’est en son fondement pas mauvaise, il semble que de nombreux points viennent ternir dans les faits la réalisation de pareil scrutin.

Les élections provinciales permettent, comme chacun le sait, aux habitants d’une province de choisir ses représentants. Nous ne parlerons pas ici des élections municipal qui ne posent pas autant de problème. Ce choix populaire est censé refléter sa volonté en fonction des idées prônaient par telle ou telle liste électorale. Or, dans le temps et dans la pratique, ce vote nous est apparu comme souvent infondé. D’une part, force est de constater que dans certaines provinces les débats ne sont que peu présent au moments des élections et ne concernent en prime que peu de gens. D’autre part, dans certaines provinces peuplées de personnes plus intéressées par la politique les débats tournent souvent vite à l’empoignade et aux querelles personnelles ce qui polluent allègrement toutes formes de discussion bénéfique permettant d’établir un choix sur la base d’idée. Il faut ajouter à cela, le cout matériel des élections qui empêche de nombreuses personnes de se présenter faute de moyen pécuniaire, ce qui marque une limite sérieuse à la représentation des masses. Dans les deux cas, la participation quant bien même active n’est que très limitée. La plupart des habitants se désintéressent des débats oraux, et semblent ne pas savoir lire. L’éducation étant fort heureusement réservé à nos élites, il est aberrant , utopique meme d’imaginer que le peuple votera sur la base de programmes sérieux, développés et argumenté.s La masse vote en fonction de facteurs bien différent, et cela les élites politiques le savent bien mais refusent bien évidemment de l’avouer car cela saperait le fondement même de leur accession au pouvoir. Pourtant, ils s’évertuent, ces élites qui ne sont pas, hélas, les élites intellectuelles de notre pays, à inscrire leur liste en premier afin d’être en tête d’affiche des listes éligibles, ce qui permet d’amener un nombre de voix supplémentaire. A condition cependant de trouver un nom accrocheur. Le nom devient alors souvent bien plus important que le programme qui n’est souvent remplie que de fadaises. Prolifèrent alors un nombre de noms plus farfelus et saugrenus que les autres, s’opposant aux noms des parties traditionnels bien ancré dans leur province. Ces parties ne font d’ailleurs pas, pour la plupart, preuve de plus d’inventivité ou de professionnalisme politique et se battent comme des chiffonniers pour une place supplémentaire au conseil permettant d’obtenir le poste tant convoité de Duc ou de Comte. Enfin, et ce n’est pas nouveau, les électeurs votent en fonction des affinités qu’ils peuvent entretenir avec certains membres, et non sur les capacités et compétences de ceux-ci. Alors les politiciens tentent systématiquement d’établir au sein de leurs listes une bonne représentativité municipale afin d’attirer l'électeur. Voilà aujourd’hui le triste bilan des élections provinciales, et ce n’est peut être pas pour rien que l’instabilité règne aux frontières de nombreuses provinces. Faute d’avoir de solides gouvernements élus sur des bases plus profondes et plus sures que l’apparence et le futile, nous ne pourrons jamais espérer voir prospérer nos provinces et le Royaume.
Que faire alors ? Et bien il faut distinguer les pouvoirs, en ôter des mains du conseil des Elus et faire de celui-ci un simple exécutant de la politique choisie par le Duc ou le Comte. Or pour cela, il faut que le Duc/Comte soit élu en dehors du Conseil des élus, comme il se fait actuellement en Orléans. Afin que ce Duc ne soit plus politisé, qu’il ne soit plus lié à la fluctuation populaire qui ne connaît que son petit intérêt particulier et individuel et qui ne sait se projeter dans l’avenir et espérer pour le groupe tout entier. Il faut alors que le Duc soit élu par les nobles et les élus et qu’il préside ainsi deux conseils, celui des élus et celui de la noblesse. Les Elus devenant ainsi un conseil exécutif et judiciaire, et la noblesse, forte de son expérience, un conseil législatif. Combien de lois sont proposées vainement par des élus incompétents ? Combien de textes contradictoire, sans âme, et sans valeur juridique sont adoptés par des personnes sans expériences et sans guide ? Il faut revenir à un système plus légitime, plus solide, qui vient initialement de la délégation de tous le pouvoirs du Roi au Duc. C'est ensuite que le Duc délègue, s’il le souhaite, son pouvoir. Il ne faut jamais oublié qu’il est le seul à détenir les pouvoirs royaux et a en assumer les responsabilités devant Sa Majesté, dans la limites des institutions royales et de leurs prérogatives. Alors, lorsque l’on a bien cela en tête, on peut imaginer, comprendre, et accepter un système dans lequel, le Duc délègue à différents organes étatiques ses pouvoirs De manière pragmatique le conseils des élus est en généralement composé de techniciens, parfois bons, parfois moins bon, mais quasiment jamais de bon juristes et de bon légistes.

Il est donc grand temps de refondre le système électoral et le système de gouvernance de nos provinces. Orléans a préfiguré une avancé considérable en la matière en instaurant un pouvoir stable avec un Duc élu par un consortium représentatif des Elus, du clergé, de l'armée et la Noblesse. Maintenant il faut aller plus loin et permettre au Duc détenteur par délégation des pouvoirs royaux de les attribuer comme bon lui semble, en imposant cependant un contrôle stricte et une délégation cloisonnée afin de ne pas tomber dans les travers, hélas parfois présent, même dans les hautes sphères, de la corruption.

Une élite décadente

Une page de notre histoire se tourne avec la disparition des "Grands". Le temps des créateurs, des innovateurs est révolu. ceux qui avaient en grande partie forgé l’âme de notre Royaume, de nos provinces ne sont plus. Eux qui avaient acquis réputation, titre et fortune, ne ont rejoint le Très Haut laissant ici-bas leurs héritiers qui ne paraisse n’être rien puisqu’ils se contentent de paraître.

L’élite de notre Royaume est confrontée à une véritable crise, profonde, essentielle et existentielle, touchant au fondement même de l’aristocratie en son caractère méritocratique, si déterminant, si structurelle jusqu’alors. Longtemps, la noblesse a conservé son caractère méritocratique, dont l’hérauderie se faisait le chantre. Les règles héréditaires édictés, a juste titre au demeurant, ont cependant bouleversé l’équilibre. Les pères qui avant d’avoir paru, avait été, ont oublié de former leurs héritiers aux valeurs essentielles de notre communauté. Les pères ont oublié d’inculquer l’essence même de la noblesse : l’action méritante.
Beaucoup semble-t-avoir oublié, non sans raison, que la noblesse n’est pas le simple reflet d’une couronne dans une flaque d’eau, la voie lactée s’y reflète bien sans pour autant que la flaque ne soit autre qu’eau et boue. Ce n’est que dans les actes que l’on peut différencier le noble de l’ignoble et il ne s’agit pas là de paraître, mais bien d’être. L’Etre est ce qui est authentique chez soi et qui subsiste dans le temps. Ce sont en quelque sorte les qualités intrinsèque de chacun d’entre nous, qualités qui pour la noblesse doivent être transcendées par le bien, le bon et le beau. Le problème majeur est que dans cette péréquation, nos héritiers semblent avoir à l’esprit uniquement le beau, qui n’a aucune valeur, et qui est même dangereux, en dehors du bien et du bon. Est alors apparue une noblesse du paraître, qui n’existe, qui n’est, qu’au travers d’affriolante tenue ou de saugrenues démarches et gestuelles. Cette noblesse du vide sonne terriblement creux à nos oreilles en ne prônant ostentatoirement que titres et fortunes accumulés par leur lignée sans en justifier la légitime possession. D’autant plus qu’elle ne sait ni tenir à cheval, ni guerroyer convenablement, encore moins diriger nos provinces et parfois même seulement faire acte de présence aux conseils de la noblesse. Tout cela parceque cette noblesse ignore que c’est parce que nous sommes que nous paraissons. L’être est avant le paraître, et ne pourra jamais passer après. En somme, cette génération du paraître, n’est pas, elle existe, mais elle est sans fond, sans prise avec l’essence de la noblesse, elle est une hérésie. En cela il faut l’écarter ou la former. Mais le temps a hélas des effets irrémédiables, et la formation de l’être ne s’opère que très mal passé un certain âge. En cela nous sommes fautifs. Ceux qui ont tant œuvré pour le Royaume, ont oublié la génération de demain, faisant de grandes réformes, tentant d’innover, ou de réparer, ils ont oubliés que leurs enfants, par hérédité, devaient leur succéder et prendre le relai des grandes œuvres entreprises.
Alors aujourd’hui, nous ne pouvons qu’exhorter à ne pas se soucier de paraître, et marteler que seul l’être importe. Le désir par vanité est péché devant Aristote. Le paraître ne peut être une manifestation de l’essence que si le bon et le bien ( ou le mal et le mauvais, mais ici c’est tout à fait exclu pour la noblesse qui se doit être la gardienne des valeurs Aristotélicienne) fonde ce paraître. Ayez une noble âme, et vous serez beau. Si vous n’aide que vide et creux alors vous ne paraitrai que beau. Par dessus tout, ne négligez pas votre rôle et le rang que vous devez tenir dans les actes ! Si cela n’est fait, alors la noblesse coure elle même à sa perte, car n’oublions jamais que si nous sommes supérieurs aujourd’hui en tout c’est parce que notre raison d’être est le mérite. Sans mérite, le privilège n’est plus justifié, et j’affirme que des bouleversements fonderont notre système si cela change. Et l’on sera accusé de nous « être donné seulement la peine de naitre"* et de "s’enfermer pour tailler des plumes et paraître profond, quand on n’est, comme on dit, que vide et creux" *

Pour ne pas rester uniquement dans la critique, et pour ne point être attaquable sur ce point il nous faut présenter des solutions à ce problème majeur. Il semble que cette solution se trouve dans une réforme récente de l'ordre de Saint-Ouen, qui a décidé que tout héritier du titre de chevalier, exceptionnellement transmissible en cet ordre, devrait accomplir un parcours afin de montrer sa dignité à recevoir le titre. La solution proposée semble être bonne, mais elle pourrait être doublée de manière corrélative ou cumulative par une seconde mesure : l'acceptation ou le refus du suzerain à prendre en sa vassalité l'héritier. Il faudrait bien entendu des critères strictes afin de déterminer le refus ou l'acceptation et ce pour éviter tout débordement. Cependant il parait admissible qu'un suzerain ne veuille avoir pour vassal un incapable, paresseux, à l'honneur douteux. Car n'oublions jamais que le contrat féodo-vassalique est un contrat synallagmatique, c'est-à-dire qui entraine des obligations et des droits pour les deux parties en présence. Or si l'héritier est en droit de réclamer un titre, il doit être en mesure de réaliser ses obligations qui sont les devoirs de conseil et d'aide. Je crois donc qu'il est nécessaire et judicieux aujourd'hui de se pencher sérieusement sur cette délicate question afin de ne pas anéantir l'essence , la raison d'être, même de la noblesse : le mérite et la dignité.

*[ hrp : Beaumarchais, Le Mariage de Figaro, 1778 ]

De l'utilité d'un parlement au Royaume de France

L’idée de voir se constituer un parlement à Paris n’est pas nouvelle. Mais elle était jusqu'alors irréalisable.

Aujourd’hui, alors que la cour du Roi semble fonctionner correctement, il semble que ce projet pourrait voir le jour et Dieu sait combien il serait utile à la couronne. Pourquoi ? Car il permettra une centralisation efficace de la Justice Royale. Comment faire ? Créer un pôle regroupant les diverses institutions judiciaires et exécutives se rapportant à la justice, soit : la Prévôté, le Tribunal Héraldique, la Cour d'Appel (CA), la Haute Cour de Justice (HJC) et la Chancellerie. Précisions immédiatement que ce regroupement ne serait pas une fusion, ni même un partage ou transfert de compétences. Chacune des instances resteraient autonomes. Le cœur du projet serait de les réunir au sein d’une même institution, où il y aurait au-dessus d'elles un conseil regroupant les présidents de chaque organe afin de créer un véritable pôle judiciaire royal et qu'ainsi ne soit plus éparpillée la Justice Royale. Enfin, et nous le préciserons, la création d'une chambre d'audience au sein du parlement serait d'une utilité cruciale en ce qui concerne l'exercice de la justice du Roi à proprement dite. Quelle serait l'utilité du parlement ? Avoir une justice qui ne se contredirait ni se s'opposerait plus et qui alors instaurera une unité judiciaire royale. De ce fait, lors de l’examen d’une demande d’appel, par exemple, le procureur général pourra demander facilement et directement, de manière prévue par un texte à débattre, au prévôt de faire enquête sur la personne interjetant appel pour connaître ses antécédents. Ou encore, le président du tribunal héraldique pourra avoir facilement accès au minutes d’un procès en appel et pourra demander sans difficulté les commentaires de la cour sur ce procès. Aujourd’hui tout cela n’est clairement pas possible dans les faits. Si la théorie laisse la possibilité à de telles pratiques, cela ne fonctionne pas, l'efficacité des cours de justice royale étant à l'heure actuelle parfois douteuses. De plus chacun semble défendre des prérogatives en ne voulant pas véritablement coopérer par peur sans doute de se voir rogner un quelconque pouvoir. Avec un système de parlement, il y aurait une unité, une « entente cordiale » nécessaire se mettrait en place, et permettrait ainsi une véritable coopération. Les querelles de compétences disparaitraient alors laissant place a une coordination efficace.

La chambre du parlement, dont nous parlions plus haut serait une cour de 1ère et dernière instance, dont le ressort serait uniquement le Domaine Royal. Elle aurait pour compétence des affaires bien particulières : les cas royaux. C'est à dire, entre autres, les insultes envers la Couronne, les crimes de lèse majesté, les crimes interprovinciaux, la haute trahison mettant en péril l'ordre dans le Domaine Royal (DR) etc. Mais là encore pas d'empiètement ni sur le ressort de la HJC ni sur les cours provinciales. En effet la HJC s'occupe de ces cas pour les Duc et Comte en exercice. La chambre du parlement s'occuperait de ces cas pour toutes personnes qu'eux. Lorsqu'il y aurait cas Royaux, la chambre du parlement se substituerait alors au cour provincial sans pour autant les priver de leur compétence car d'une part, ces cours provinciales ne sont pas légitimes pour traiter ces cas et d'autres part parce qu’elles ne sont souvent pas aptes à le faire au regard de l'état actuel de leur Droit positif. De plus la composition de la chambre pourrait être mixte. Il y aurait alors 2 procureurs et juges du DR, ainsi que le procureur général du la CA et son président et le chancelier ce qui donnerait à la fois une solide légitimité à la cour et qui n'écarterai pas la voix du DR. De sorte que cette légitimité serait accompagnée par des magistrats professionnels, donnant un gage de qualité aux jugements rendus. L’utilité serait donc double car cette chambre permettrait de juger de manière plus impartiale des cas souvent bien trop politiques pour les juges provinciaux tout en permettant de construire une unité, une cohésion juridique au sein du DR qui semble manquer cruellement aujourd'hui.
Enfin, le contrôle en amont des procès soumis devant la chambre civile pourrait être délégué à la prévôté qui ainsi déterminerait si oui ou non il y a cas royal.

Un tel système, prit dans sa globalité, permettrait un meilleur fonctionnement de la Justice, avec une bien plus grande cohésion, grâce à une meilleure communication et une inter-fonctionnalité des instances. Ce remaniement formel, fonctionnel, semble aujourd'hui absolument nécessaire lorsque l’on constate l'inaction et les délais exorbitants d'attente avant de pouvoir obtenir la possibilité d'être entendu par la CA, la HJC ou encore le tribunal héraldique. Et la création d'une nouvelle instance, permettrait de poursuivre des criminels jusque là impuni faute de moyen juridique, montrant et développant ainsi une cohésion et une unité autour de la couronne qui nous fait encore et toujours tant défaut...

De l’absurdité de la citoyenneté au Royaume de France

L’idée de citoyenneté semble être apparue chez les Grecs et les Romains. Deux civilisations dont il nous reste bien peu de trace aujourd’hui, mais dont quelques précieux textes nous ont été rapporté depuis la chute de Constantinople. Le contenu de ces écrits, où tout du moins certains mots employés dans ceux-ci, semblent s’être largement diffusé au sein du peuple qui parle à tord et à travers d’une notion jusqu’alors inusitée : la citoyenneté.

Mais qu’est ce que cette citoyenneté qui fait débat depuis maintenant plusieurs années et qui oppose généralement le peuple aux nobles et gens de lettres et d’esprit ?
Cette citoyenneté comme nous le disions nous vient d’Athènes et de Rome. Mais il faut d’ors et déjà faire une distinction entre le citoyenneté Athéniennes et Romaine qui est statutairement différente. Les citoyens d’Athènes sont les seuls à pouvoir posséder des terres, et ce sont eux qui prennent les décisions politiques. Les étrangers, appelés métèques, et les esclaves ne peuvent accéder à la citoyenneté (sauf cas particulier et exceptionnel que nous détaillerons pas ici). La citoyenneté Athénienne est donc très restrictive. Il s’agit d’une forme d’aristocratie, qui à bien des égards ressemble à l’aristocratie que nous connaissons aujourd’hui puisque la noblesse qui détient la terre à un statut privilégié. Bien sur aujourd’hui les choses ont changé.
Plus large que celle d’Athènes, la citoyenneté Romaine a pour sa part une vocation universelle. Les météques peuvent l’acquérir. Pour autant, peut on parler aujourd’hui de citoyenneté en le Royaume de France ?
Il faut clairement différencier la citoyenneté et la sujétion. La citoyenneté c’est l’idée même que ceux qui la possède forment ensemble une classe politique qui détient et exerce des pouvoirs politiques. La corrélation est importante : détient ET exerce car c’est en ce point que notre Société, Monarchique, n’est en rien semblable avec celles de l’antiquité. Le Roi , à l'heure actuelle détient tous les pouvoirs. Cependant il les délègue, parcequ'ill le veut bien, à différentes institutions que sont la pairie, la Curia Regis […] ainsi que les Ducs et Comtes des provinces Françaises. Mais il faut garder à l’esprit que ces derniers ne font qu’exercer le pouvoir que le Roi leur a délégué et qu'en rien il ne le détienne. A fortiori il en va de meme pour les membres des conseils des élus provinciaux.
Si la plèbe choisi bien ses représentants provinciaux elle ne détient aucune part de souveraineté politique. En cela il n'y a pas de citoyen au royaume de France. Ils sn'y a que des sujets du Roi. Il ssont assujettis a Sa Volonté. Le Roi est le seul à pouvoir prendre des décisions et elles s’appliquent unilatéralement à tous ses sujets, son peuple. Il détient toute la souveraineté. Il est empereur en son royaume. Aucune autorité ne peut se targuer de pouvoir partager son pouvoir et encore moins lui imposer sa volonté.
La notion de citoyenneté est donc complètement étrangère à notre système, et la volonté de certains politiciens à vouloir nous l’imposer est une aberration indigne d’une personne d’esprit, fidèle à son Roi et à ses valeurs. J’ajouterai que quand bien même, une province oserait discuter de la souveraineté absolu du Roi en introduisant sciemment la notion de citoyenneté, elle ne ferait que saper sa propre autorité en dénigrant les privilèges de sa noblesse, en voulant accorder le pouvoir au peuple, ce qui en plus est source d’instabilité.

L’idée de citoyenneté, si elle n’est pas une invention du Sans-Nom sortie de nul part, comme certains incultes le prétende, est une contradiction historique et surtout une hérésie politique et sociale. C’est la remise en cause de la monarchie et de l’Aristocratie, valeurs sur lesquels notre Société est entièrement fondée et développée. Aller à leurs encontre c’est remettre en cause le Roi lui-même, tout comme remettre en cause la noblesse et tout le système politique. La prudence quant à l’utilisation de ce terme est donc de mise, particulièrement en matière législative où des insconscient l’ont utilisé pour parler de la sujétion pensant à tord que le fait d’élire 12 personnes conférait la citoyenneté, oubliant ainsi que la citoyenneté n’existe que sur le fondement corrélatif de la détention du pouvoir et de son exercice.

Avant propos

L’illustre journal

De nombreux papiers, dans tous le royaume, depuis de nombreuses années, ont put foisonner. Journal d’information de bonne facture ou feuille de choux colportant ragots et rumeurs, tout et son contraire a put être lu au Royaume de France. La liberté de la presse ayant pu être presqu’ainsi envisagée, si un arrêt de la cour d’appel n’avait mis un bémol, à juste titre, à cette folle liberté qui outrageait parfois et souvent diffamait.

Aujourd’hui l'Orléanais, peut se prévaloir de posséder un journal de qualité qu’est la Voix de la Loire. Journal aujourd’hui en remaniement, et dont la diffusion est hélas suspendue. Des initiatives semblent cependant vouloir relancer ce journal d’information. En attendant avec impatiente cette remise au gout du jour, nous avons le plaisir de présenter un nouveau journal d’une toute autre catégorie.
Le collège de la noblesse d’Orléans, a souhaité créer un journal qui ne relaterai plus les faits, mais qui véhiculerait les idées, qu’elles soient politiques, juridiques ou culturelles. En cela, l’exercice semble assez nouveau, peut être même inédit. C’est donc avec appréhension que nous vous livrons ce journal qui devrait évoluer en permanence, au gré de l’actualité du Royaume et des fluctuations de la pensée qui chez l’homme sont parfois bien grande.
Le projet est ambitieux, nous ne le cachons pas. Il s’adresse aux personnes s’intéressant à leur duché, et plus généralement à la société dans laquelle nous évoluons : le Royaume de France. La rédaction du journal s’est fixée pour seul objectif la formation intellectuelle. Il ne s’agit pas là d’une quelconque prétention démesurée, mais plutôt d’une ambition, d’un désir de partager la connaissance, les idées, les points de vue. Je pense que tous les auteurs au sein du journal seront d’ailleurs ravis de débattre a posteriori sur les idées exposées. La ligne éditorial est donc simple : Des idées, toutes les idées, rien que des idées. Nous refuserons ainsi systématiquement de faire de l’information factuelle qui n’apporte que peut de chose et nous préférerons toujours de commenter les faits ou d’exposer des idées nouvelles ou existantes. Les positions entre rédacteurs d’ailleurs pourront diverger, et il n’y aura pas là de contradiction avec l’objectif unique du journal, bien au contraire, il s’agira de proposer le plus grands nombres de points de vues sur les sujets les plus importants du moment, mais pas seulement. Car nous considérons que c’est en cela qu’existe la véritable information, celle qui enseigne, celle qui élève, enfin celle qui permet de mieux comprendre le monde qui nous entoure. Je pense que ces phrases, qui peuvent paraître creuses, ne le sont pas, et que notre journal saura illustrer ces avants propos et que de l’illustration de ceux-ci naitra un illustre journal…

Comme la formule consacrée le veut, je vous souhaites donc un bon appétit ... d'Idée !